Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE SCEAU DOR
Numéro de dépôt :
1090959
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SCEAU DOR
Déposée le 23 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CAZALIS & PRATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SCEAU DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SCEAU DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAZALIS & PRATS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°23035 - Publication au BOPI 1979-043